Conditions générales de vente

Préambule

Les présentes conditions générales de vente sont conclues d’une part par l’entreprise Sylvie Rivain – Ambiances & Toiles et d’autre part par tout acheteur procédant à un achat sur le site internet Ambiances & Toiles.

Le site internet Ambiances & Toiles est un service de :
   • L’entreprise artisanale Sylvie Rivain – Ambiances & Toiles, inscrite au Répertoire des Métiers sous le n° 844.979.153 RM17, code NAF : 2740ZB.
   • Adresse : 8 route de Châtelaillon, 17220 La Jarrie.
   • Adresse URL du site : www.ambiances-toiles.fr
   • E-mail : srivain@ambiances-toiles.fr
   • Mobile : +33614707945

Le site internet Ambiances & Toiles commercialise des luminaires, abat-jour et lampes, et des objets de décoration textiles.

L’acheteur déclare avoir pris connaissance et avoir accepté les conditions générales de vente antérieurement à la passation de sa commande. La validation de la commande vaut donc acceptation des conditions générales de vente.

Article 1 – Principes

Les présentes conditions de vente visent à définir les relations contractuelles entre l’entreprise Sylvie Rivain – Ambiances & Toiles et l’acheteur et les conditions applicables à tout achat effectué par le biais du site marchand Ambiances & Toiles.

L’acquisition d’un bien à travers le présent site implique une acceptation sans réserve par l’acheteur des présentes conditions de vente.
Elles sont accessibles sur le site internet Ambiances & Toiles et prévaudront sur toutes autres conditions générales ou particulières non expressément agréées par Sylvie Rivain – Ambiances & Toiles.

Sylvie Rivain – Ambiances & Toiles se réserve le droit de pouvoir modifier ses conditions de vente à tout moment. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par l’acheteur.

Article 2 – Produits

Les produits proposés sont ceux qui figurent sur la boutique en ligne du site Ambiances & Toiles. Ils sont proposés dans la limite des stocks disponibles.

Chaque produit présenté sur la boutique Ambiances & Toiles est décrit avec la plus grande exactitude possible. Toutefois si des erreurs ou des omissions ont pu se produire quant à cette présentation, la responsabilité de Sylvie Rivain – Ambiances & Toiles ne pourrait être engagée.

Les photographies sont le plus fidèles possible mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec le produit offert, notamment en ce qui concerne les couleurs. De même la disposition des motifs du tissu peut varier d’un article à l’autre. Pour ces raisons les photos ne sont pas contractuelles.

Article 3 – Tarifs

Les prix figurant sur les fiches produits du site internet Ambiances & Toiles sont indiqués en Euros (€), toutes taxes comprises (TTC). Le régime fiscal de l’entreprise Sylvie Rivain – Ambiances & Toiles étant la micro entreprise, elle n’est pas assujettie à la TVA, selon l’article 293B du CGI.

Sylvie Rivain – Ambiances & Toiles se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais s’engage à appliquer les tarifs en vigueur au moment de la commande, sous réserve de disponibilité à cette date.

Les prix indiqués ne tiennent pas compte des frais de livraison, facturés en supplément et indiqués avant la validation de la commande.

Article 4 – Zone de livraison

La vente en ligne des produits présentés sur le site Ambiances & Toiles est ouverte aux acheteurs résidant en France et dans la zone Euro.

Article 5 – Commande

Pour que la commande soit validée, l’acheteur devra accepter, en cliquant à l’endroit indiqué, les présentes conditions générales de vente. Il devra aussi renseigner l’adresse et le mode de livraison et enfin valider le mode de paiement.

La vente sera considérée comme définitive :
  – Après l’envoi à l’acheteur de la confirmation de l’acceptation de la commande par le vendeur par courrier électronique.
  – Après encaissement par le vendeur de l’intégralité du prix.

Sylvie Rivain – Ambiances & Toiles se réserve le droit de ne pas confirmer une commande pour quelque raison que ce soit, et plus particulièrement en cas de problème d’approvisionnement ou en cas de non-paiement.

Article 6 – Modalités de paiement

Le paiement de la totalité du prix des articles commandés est exigible à la commande. Il s’effectue :
    – par carte bancaire, par le biais du système sécurisé Sumup
    – par Paypal
    – par virement bancaire sur le compte suivant :
          IBAN : FR76 1090 7006 1343 0191 4285 158
          BIC : CCBPFRPPBDX
           N’oubliez pas de mentionner le numéro de commande en référence.

Aucun chèque ne sera accepté pour les paiements.

Article 7 – Délai d’expédition

Après validation de votre commande, Sylvie Rivain – Ambiances & Toiles se réserve un délai de 5 à 7 jours ouvrables à compter du jour suivant le validation de votre commande pour traiter votre commande.

Dans le cas d’une rupture de stock imprévue pour un article commandé, l’acheteur sera averti immédiatement par Sylvie Rivain – Ambiances & Toiles afin de l’informer du délai éventuel et lui permettre, le cas échéant, d’annuler sa commande et d’obtenir le remboursement immédiat des sommes déjà versées.

Article 8 – Modalités de livraison